Don d’espèces

Dans le cas d’un don sous forme d’espèces ou de biens, la somme est immédiatement consacrée à des programmes locaux ou versée à un fonds de dotation qui générera un soutien pour toujours.

Le don d’espèces procure au donateur la satisfaction de voir les retombées de son don sur la qualité de vie des gens.

Exemples de don

  • Espèces
  • Chèque ou mandat-poste
  • Contribution par carte de crédit
  • Contributions préautorisées, habituellement mensuelles

Avantages pour le donateur

  • Reçu correspondant au montant total du don
  • Transaction simple et facile à comprendre
  • Économie d’impôt appréciable selon le type de bien donné
  • Satisfaction de voir le don servir immédiatement

Donateurs-types

  • Tous ceux, sans égard à l’âge, qui ont les moyens de donner un montant et de renoncer au revenu qu’il génère

Exemple

Mme Tremblay a un revenu net de 150 000 $ et prévoit faire un don de 10 000 $.

Revenu net 150,000 $
Impôt 67,500
Crédit d’impôt pour don – 4,500
Impôt net à verser 63,000
Don versé 10,000
Coût du don après impôt 5,500

À titre d’exemple, nous avons utilisé un taux d’imposition combiné de 45 %. Prenez note que les taux d’imposition combinés varient selon les provinces. Table d’impôt 2009.

Avis au lecteur : Ce document a pour but de fournir des renseignements généraux et non des conseils juridiques. Tout changement au régime fiscal pourrait avoir une incidence sur les exemples présentés. Votre client devrait consulter son avocat ou tout autre conseiller afin de s’assurer que cette information s’applique à sa situation.